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SCI LES TILLEULS

Active
Siren380 616 615SCI90100 DELLECréée le 18 janvier 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
304,9 €

SCI LES TILLEULS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 616 615. Elle est domiciliée 45 Fg de Belfort Delle, 90100 Delle. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par SERGE THOMAS, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES TILLEULS

Dénomination
SCI LES TILLEULS
SIREN
380 616 615
SIRET (siège)
380 616 615 00015
N° TVA intracommunautaire
FR01380616615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 616 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 janvier 1991
Siège social
45 FG DE BELFORT DELLE, 90100, DELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TILLEULS

ACQUISITION, GESTION ENTRETIEN D'UN IMMEUBLE SIS A DELLE 45, FG DE BELFORT

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Finances de SCI LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TILLEULS

JL

JEAN-JACQUES LEOPOLD

Autre

Depuis la création (18 janvier 1991) · 35 ans

NL

NELLY LEOPOLD

Autre

Depuis la création (18 janvier 1991) · 35 ans

ST

SERGE THOMAS

Gérant

Depuis la création (18 janvier 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90100 DELLESiègeActif

    380 616 615 00015 · ouvert le 18 janvier 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES TILLEULS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TILLEULS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 1991

Questions fréquentes sur SCI LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS est 380 616 615. Le SIRET de son siège social est 380 616 615 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01380616615.

Qui dirige SCI LES TILLEULS ?

SCI LES TILLEULS est dirigée par SERGE THOMAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TILLEULS ?

Le siège social de SCI LES TILLEULS est situé 45 Fg de Belfort Delle, 90100 Delle.

SCI LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLEULS.