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SCI LES TILLEULS

Active
Siren492 649 967SCI26120 CHATEAUDOUBLECréée le 07 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 649 967, SCI LES TILLEULS est une SCI créée le 7 novembre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve Mte des Ramus le Village, 26120 Chateaudouble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CYRIL COIQUAUD en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES TILLEULS

Dénomination
SCI LES TILLEULS
SIREN
492 649 967
SIRET (siège)
492 649 967 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04492649967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 649 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 340 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 novembre 2006
Siège social
MTE DES RAMUS LE VILLAGE, 26120, CHATEAUDOUBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TILLEULS

Location de biens immobliers, construction et aménagement

Finances de SCI LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES TILLEULS

CC

CYRIL COIQUAUD

Autre

Depuis la création (07 novembre 2006) · 20 ans

MC

MAEL COIQUAUD

Autre

Depuis la création (07 novembre 2006) · 20 ans

LC

LOUEN COIQUAUD

Autre

Depuis la création (07 novembre 2006) · 20 ans

NC

NOELLA COIQUAUD

Autre

Depuis la création (07 novembre 2006) · 20 ans

IH

ISABEL HOLENSTEIN

Autre

Depuis la création (07 novembre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26120 CHATEAUDOUBLESiègeActif

    492 649 967 00014 · ouvert le 06 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TILLEULS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES TILLEULS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TILLEULS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES TILLEULS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2006

Questions fréquentes sur SCI LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS est 492 649 967. Le SIRET de son siège social est 492 649 967 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04492649967.

Qui dirige SCI LES TILLEULS ?

SCI LES TILLEULS est dirigée par CYRIL COIQUAUD, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TILLEULS ?

Le siège social de SCI LES TILLEULS est situé Mte des Ramus le Village, 26120 Chateaudouble.

SCI LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLEULS.

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