SCI LES TROIS ANGES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES TROIS ANGES est une SCI immatriculée le 15 septembre 2022 sous le numéro SIREN 919 298 836. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Charles Gounod, 39000 Lons-le-Saunier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par EMILIE RAT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES TROIS ANGES
INSEE- Dénomination
- SCI LES TROIS ANGES
- SIREN
- 919 298 836
- SIRET (siège)
- 919 298 836 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR86919298836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 298 836
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 septembre 2022
- Siège social
- 11 RUE CHARLES GOUNOD, 39000, LONS-LE-SAUNIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TROIS ANGES
Se reporter aux statuts.
Finances de SCI LES TROIS ANGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TROIS ANGES
INSEEÉtablissements de SCI LES TROIS ANGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif
919 298 836 00025 · ouvert le 11 septembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES TROIS ANGES
INPIComptes annuels de SCI LES TROIS ANGES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TROIS ANGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES TROIS ANGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS ANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TROIS ANGES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Civils
Décision du 29 avril 2025 · N° 25/01391
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 04 juillet 2024 · N° 21/02687
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TROIS ANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES TROIS ANGES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 septembre 2022
Questions fréquentes sur SCI LES TROIS ANGES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS ANGES ?
Le numéro SIREN de SCI LES TROIS ANGES est 919 298 836. Le SIRET de son siège social est 919 298 836 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86919298836.
Qui dirige SCI LES TROIS ANGES ?
SCI LES TROIS ANGES est dirigée par EMILIE RAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TROIS ANGES ?
Le siège social de SCI LES TROIS ANGES est situé 11 rue Charles Gounod, 39000 Lons-le-Saunier.
SCI LES TROIS ANGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TROIS ANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TROIS ANGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS ANGES.
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