SCI LES TROIS BANS

Active

Siren394 807 705SCI57000 METZCréée le 22 avril 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 304,9 €
Effectif: Non publié

SCI LES TROIS BANS est une SCI immatriculée le 22 avril 1994 sous le numéro SIREN 394 807 705. Elle est domiciliée rue Berouard, 57000 Metz. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par HUBERT BRETNACKER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES TROIS BANS

INSEE

Dénomination: SCI LES TROIS BANS
SIREN: 394 807 705
SIRET (siège): 394 807 705 00014
N° TVA intracommunautaire: FR68394807705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 807 705
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 304,9 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 22 avril 1994
Siège social: RUE BEROUARD, 57000, METZ
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES TROIS BANS

ACQUISITION, GESTION, LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI LES TROIS BANS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES TROIS BANS

INSEE

HUBERT BRETNACKER

Gérant

Depuis la création (22 avril 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LES TROIS BANS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

57000 METZSiègeActif
394 807 705 00014 · ouvert le 15 avril 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES TROIS BANS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 1994

Acte

Comptes annuels de SCI LES TROIS BANS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TROIS BANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES TROIS BANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS BANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES TROIS BANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TROIS BANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES TROIS BANS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 22 avril 1994

Questions fréquentes sur SCI LES TROIS BANS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS BANS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TROIS BANS est 394 807 705. Le SIRET de son siège social est 394 807 705 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68394807705.

Qui dirige SCI LES TROIS BANS ?

SCI LES TROIS BANS est dirigée par HUBERT BRETNACKER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES TROIS BANS ?

Le siège social de SCI LES TROIS BANS est situé rue Berouard, 57000 Metz.