SCI LES TROIS CONSTANCES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES TROIS CONSTANCES est une SCI immatriculée le 16 juin 2011 sous le numéro SIREN 533 001 897. Elle est domiciliée 6 rue Edouard Charton, 89100 Sens. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN CHALVET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES TROIS CONSTANCES
INSEE- Dénomination
- SCI LES TROIS CONSTANCES
- SIREN
- 533 001 897
- SIRET (siège)
- 533 001 897 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR85533001897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 001 897
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juin 2011
- Siège social
- 6 RUE EDOUARD CHARTON, 89100, SENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TROIS CONSTANCES
Propriété, acquisition, gestion, administration, location, de tous immeubles.
Finances de SCI LES TROIS CONSTANCES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TROIS CONSTANCES
INSEEÉtablissements de SCI LES TROIS CONSTANCES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89100 SENSSiègeActif
533 001 897 00016 · ouvert le 21 mai 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES TROIS CONSTANCES
INPIComptes annuels de SCI LES TROIS CONSTANCES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TROIS CONSTANCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES TROIS CONSTANCES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS CONSTANCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES TROIS CONSTANCES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TROIS CONSTANCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES TROIS CONSTANCES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-16 · Début d'activité : 2011-05-21
- création
Date d'effet : 16 juin 2011
Questions fréquentes sur SCI LES TROIS CONSTANCES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS CONSTANCES ?
Le numéro SIREN de SCI LES TROIS CONSTANCES est 533 001 897. Le SIRET de son siège social est 533 001 897 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85533001897.
Qui dirige SCI LES TROIS CONSTANCES ?
SCI LES TROIS CONSTANCES est dirigée par JEAN CHALVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TROIS CONSTANCES ?
Le siège social de SCI LES TROIS CONSTANCES est situé 6 rue Edouard Charton, 89100 Sens.
SCI LES TROIS CONSTANCES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TROIS CONSTANCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TROIS CONSTANCES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS CONSTANCES.
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