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SCI LES TROIS EPIS

Active
Siren752 051 912SCI70400 GRANGES-LE-BOURGCréée le 13 juin 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI LES TROIS EPIS est une SCI immatriculée le 13 juin 2012 sous le numéro SIREN 752 051 912. Elle est domiciliée 2 Rte de Secenans, 70400 Granges-le-Bourg. SCI LES TROIS EPIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FRANCOIS DENIAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES TROIS EPIS

Dénomination
SCI LES TROIS EPIS
SIREN
752 051 912
SIRET (siège)
752 051 912 00026
N° TVA intracommunautaire
FR59752051912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 051 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 juin 2012
Siège social
2 RTE DE SECENANS, 70400, GRANGES-LE-BOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TROIS EPIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI LES TROIS EPIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TROIS EPIS

FD

FRANCOIS DENIAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juin 2012) · 14 ans

MB

MARIE-CHRISTINE BISCH

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juin 2012) · 14 ans

Anciens dirigeants (1)

D

DENIAU

gérant associé · de juin 2012 à juillet 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES TROIS EPIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70400 GRANGES-LE-BOURGSiègeActif

    752 051 912 00026 · ouvert le 13 mai 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TROIS EPIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2012

  • Acte

Conformité de SCI LES TROIS EPIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS EPIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES TROIS EPIS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TROIS EPIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TROIS EPIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculée le 2015-06-17 · Début d'activité : 2015-05-13

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-05-18

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2012

Questions fréquentes sur SCI LES TROIS EPIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS EPIS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TROIS EPIS est 752 051 912. Le SIRET de son siège social est 752 051 912 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59752051912.

Qui dirige SCI LES TROIS EPIS ?

SCI LES TROIS EPIS est dirigée par FRANCOIS DENIAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TROIS EPIS ?

Le siège social de SCI LES TROIS EPIS est situé 2 Rte de Secenans, 70400 Granges-le-Bourg.

SCI LES TROIS EPIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TROIS EPIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TROIS EPIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS EPIS.