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SCI LES TROIS SOURCES

Active
Siren448 087 064SCI26500 BOURG-LES-VALENCECréée le 10 avril 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 087 064, SCI LES TROIS SOURCES est une SCI créée le 10 avril 2003. Elle est domiciliée 9 rue Jules Ferry, 26500 Bourg-les-Valence. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JACQUES DEPLANQUES, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES TROIS SOURCES

Dénomination
SCI LES TROIS SOURCES
SIREN
448 087 064
SIRET (siège)
448 087 064 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90448087064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 087 064
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 avril 2003
Siège social
9 RUE JULES FERRY, 26500, BOURG-LES-VALENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TROIS SOURCES

ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES MISE A DISPOSITION

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Finances de SCI LES TROIS SOURCES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TROIS SOURCES

JD

JACQUES DEPLANQUES

Gérant

Depuis la création (10 avril 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES TROIS SOURCES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26500 BOURG-LES-VALENCESiègeActif

    448 087 064 00011 · ouvert le 12 mars 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TROIS SOURCES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2003

  • Acte

Conformité de SCI LES TROIS SOURCES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS SOURCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES TROIS SOURCES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TROIS SOURCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TROIS SOURCES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2003

Questions fréquentes sur SCI LES TROIS SOURCES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS SOURCES ?

Le numéro SIREN de SCI LES TROIS SOURCES est 448 087 064. Le SIRET de son siège social est 448 087 064 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90448087064.

Qui dirige SCI LES TROIS SOURCES ?

SCI LES TROIS SOURCES est dirigée par JACQUES DEPLANQUES, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES TROIS SOURCES ?

Le siège social de SCI LES TROIS SOURCES est situé 9 rue Jules Ferry, 26500 Bourg-les-Valence.

SCI LES TROIS SOURCES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TROIS SOURCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TROIS SOURCES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS SOURCES.