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SCI LETOUZEY

Active
Siren491 062 386Société civile78440 Fontenay Saint-PèreCréée le 11 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 062 386, SCI LETOUZEY est une société civile créée le 11 juillet 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 RUE 16 Rue PASTEUR, 78440 Fontenay Saint-Père. Son activité principale relève du code NAF 6820B. VALERY LETOUZEY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LETOUZEY

Dénomination
SCI LETOUZEY
SIREN
491 062 386
SIRET (siège)
491 062 386 00017
N° TVA intracommunautaire
FR58491062386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 062 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juillet 2006
Siège social
16 RUE 16 Rue PASTEUR , 78440, Fontenay Saint-Père
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI LETOUZEY

letouzey.fr

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Finances de SCI LETOUZEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LETOUZEY

ND

NATHALIE DELAUNAY

Autre

Depuis la création (11 juillet 2006) · 20 ans

VL

VALERY LETOUZEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LETOUZEY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78440 Fontenay Saint-PèreSiègeFermé

    491 062 386 00017 · ouvert le 05 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LETOUZEY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LETOUZEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LETOUZEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LETOUZEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LETOUZEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LETOUZEY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LETOUZEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LETOUZEY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2006

Questions fréquentes sur SCI LETOUZEY

Quel est le numéro SIREN de SCI LETOUZEY ?

Le numéro SIREN de SCI LETOUZEY est 491 062 386. Le SIRET de son siège social est 491 062 386 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58491062386.

Qui dirige SCI LETOUZEY ?

SCI LETOUZEY est dirigée par VALERY LETOUZEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LETOUZEY ?

Le siège social de SCI LETOUZEY est situé 16 RUE 16 Rue PASTEUR, 78440 Fontenay Saint-Père.

SCI LETOUZEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LETOUZEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LETOUZEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LETOUZEY.

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