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SCI LOTUS

Active
Siren423 853 738SCI69670 VAUGNERAYCréée le 01 septembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions128 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
43,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LOTUS est une SCI immatriculée le 1er septembre 1999 sous le numéro SIREN 423 853 738. Son siège social est situé 9 B rue de la Baviodiere, 69670 Vaugneray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ERIC CARBONELL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LOTUS

Dénomination
SCI LOTUS
SIREN
423 853 738
SIRET (siège)
423 853 738 00015
N° TVA intracommunautaire
FR60423853738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 853 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
42 990,62 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 1999
Siège social
9 B RUE DE LA BAVIODIERE, 69670, VAUGNERAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LOTUS

Acquisition, administration, gestion, location de tous immeubles lui appartenant ou de tous ceux dont elle pourrait devenir propriétaire par la suite.

Finances de SCI LOTUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LOTUS

EC

ERIC CARBONELL

Autre

Depuis la création (01 septembre 1999) · 27 ans

UI

UBON IAMCHOM

Autre

Depuis la création (01 septembre 1999) · 27 ans

Établissements de SCI LOTUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69670 VAUGNERAYSiègeActif

    423 853 738 00015 · ouvert le 21 juin 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LOTUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI LOTUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LOTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LOTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LOTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

128 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LOTUS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LOTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LOTUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1999

Questions fréquentes sur SCI LOTUS

Quel est le numéro SIREN de SCI LOTUS ?

Le numéro SIREN de SCI LOTUS est 423 853 738. Le SIRET de son siège social est 423 853 738 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60423853738.

Qui dirige SCI LOTUS ?

SCI LOTUS est dirigée par ERIC CARBONELL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LOTUS ?

Le siège social de SCI LOTUS est situé 9 B rue de la Baviodiere, 69670 Vaugneray.

SCI LOTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LOTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LOTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LOTUS.

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