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SCI M B 2003

Active
Siren444 330 351SCI39000 LONS-LE-SAUNIERCréée le 03 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 330 351, SCI M B 2003 est une SCI créée le 3 décembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 80 bd Theodore Vernier, 39000 Lons-le-Saunier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par VICTOR BOUVET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI M B 2003

Dénomination
SCI M B 2003
SIREN
444 330 351
SIRET (siège)
444 330 351 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90444330351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 330 351
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 décembre 2002
Siège social
80 BD THEODORE VERNIER, 39000, LONS-LE-SAUNIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI M B 2003

acquisition, directement ou sous forme de parts ou actions de sociétés immobilières, construction,prise à bail,administration,exploitation sous forme de location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis à usage industriel ou commercial

Finances de SCI M B 2003

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI M B 2003

VB

VICTOR BOUVET

Autre

VB

VICTOR BOUVET

Gérant et associé indéfiniment responsable

MB

MAURICE BOUVET

Autre

Établissements de SCI M B 2003

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif

    444 330 351 00016 · ouvert le 03 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI M B 2003

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Projet de statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de SCI M B 2003

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI M B 2003. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI M B 2003

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI M B 2003. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI M B 2003 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI M B 2003 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI M B 2003

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    BOUVET Victor Marcel Michel nom d'usage : BOUVET devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI M B 2003

Quel est le numéro SIREN de SCI M B 2003 ?

Le numéro SIREN de SCI M B 2003 est 444 330 351. Le SIRET de son siège social est 444 330 351 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90444330351.

Qui dirige SCI M B 2003 ?

SCI M B 2003 est dirigée par VICTOR BOUVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI M B 2003 ?

Le siège social de SCI M B 2003 est situé 80 bd Theodore Vernier, 39000 Lons-le-Saunier.

SCI M B 2003 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI M B 2003 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI M B 2003 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI M B 2003.

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