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SCI M2L

Active
Siren533 218 020SCI11800 RUSTIQUESCréée le 06 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI M2L est une SCI immatriculée le 6 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 218 020. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Res la Chapelle, 11800 Rustiques. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LAURENT DE SAINT FUSCIEN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI M2L

Dénomination
SCI M2L
SIREN
533 218 020
SIRET (siège)
533 218 020 00022
N° TVA intracommunautaire
FR09533218020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 218 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juillet 2011
Siège social
7 RES LA CHAPELLE, 11800, RUSTIQUES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI M2L

Acquisition aménagement location gestion de biens immobiliers

Finances de SCI M2L

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI M2L

LD

LAURENT DE SAINT FUSCIEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juillet 2011) · 15 ans

LD

LEA DE SAINT FUSCIEN

Associé indéfiniment responsable

MD

MATHIS DE SAINT FUSCIEN

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI M2L

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11800 RUSTIQUESSiègeActif

    533 218 020 00022 · ouvert le 30 juin 2011 · NAF 6820B

  • 11000 CARCASSONNEFermé

    533 218 020 00014 · ouvert le 30 juin 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI M2L

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI M2L

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI M2L. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI M2L

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI M2L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI M2L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI M2L

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE SAINT FUSCIEN Laurent, Michel

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-06 · Début d'activité : 2011-06-30

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCI M2L

Quel est le numéro SIREN de SCI M2L ?

Le numéro SIREN de SCI M2L est 533 218 020. Le SIRET de son siège social est 533 218 020 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09533218020.

Qui dirige SCI M2L ?

SCI M2L est dirigée par LAURENT DE SAINT FUSCIEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI M2L ?

Le siège social de SCI M2L est situé 7 Res la Chapelle, 11800 Rustiques.

SCI M2L est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI M2L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI M2L est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI M2L.

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