Checkers

SCI MARC ANTOINE

Active
Siren403 395 841SCI69400 GLEIZECréée le 24 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions184 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 395 841, SCI MARC ANTOINE est une SCI créée le 24 juin 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 1860 Rte de Montmelas le Mas d'Ouilly, 69400 Gleize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PIERRE BATAYRON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MARC ANTOINE

Dénomination
SCI MARC ANTOINE
SIREN
403 395 841
SIRET (siège)
403 395 841 00022
N° TVA intracommunautaire
FR15403395841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 395 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juin 2005
Siège social
1860 RTE DE MONTMELAS LE MAS D'OUILLY, 69400, GLEIZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MARC ANTOINE

Acquisition d'un immeuble à PONTANEVAUX 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY, administration, exploitation par bail, location ou autrement

Finances de SCI MARC ANTOINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MARC ANTOINE

PB

PIERRE BATAYRON

Gérant

ML

MARC LACONDEMINE

Associé indéfiniment responsable

C

CAPITAL FINANCE

Autre

Anciens dirigeants (1)

DB

devient gérant BATAYRON

BATAYRON Pierre Louis Robert nom d'usage · de août 2021 à novembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MARC ANTOINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 GLEIZESiègeActif

    403 395 841 00022 · ouvert le 13 juin 2005 · NAF 6820B

  • 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAYFermé

    403 395 841 00014 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI MARC ANTOINE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 23 février 2006

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de SCI MARC ANTOINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARC ANTOINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MARC ANTOINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARC ANTOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

184 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARC ANTOINE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MARC ANTOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MARC ANTOINE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    LACONDEMINE Marc Marie Jean Joseph nom d'usage : LACONDEMINE n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    BATAYRON Pierre Louis Robert nom d'usage : BATAYRON devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI MARC ANTOINE

Quel est le numéro SIREN de SCI MARC ANTOINE ?

Le numéro SIREN de SCI MARC ANTOINE est 403 395 841. Le SIRET de son siège social est 403 395 841 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15403395841.

Qui dirige SCI MARC ANTOINE ?

SCI MARC ANTOINE est dirigée par PIERRE BATAYRON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MARC ANTOINE ?

Le siège social de SCI MARC ANTOINE est situé 1860 Rte de Montmelas le Mas d'Ouilly, 69400 Gleize.

SCI MARC ANTOINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MARC ANTOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MARC ANTOINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARC ANTOINE.

Entreprises similaires

Même activité à Gleize

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Gleize

Entreprises du même secteur à Gleize

Entreprises à Gleize

Toutes les entreprises à Gleize