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SCI MARCEL

Active
Siren842 336 216SCI25290 ORNANSCréée le 14 septembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions196 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,3 k€
Effectif
Non publié

SCI MARCEL est une SCI immatriculée le 14 septembre 2018 sous le numéro SIREN 842 336 216. Elle est domiciliée 20 rue des Prievres, 25290 Ornans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JUSTINE MAURIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MARCEL

Dénomination
SCI MARCEL
SIREN
842 336 216
SIRET (siège)
842 336 216 00010
N° TVA intracommunautaire
FR65842336216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 336 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 septembre 2018
Siège social
20 RUE DES PRIEVRES, 25290, ORNANS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI MARCEL

acquisition, rénovation, gestion, location de tout bien immobilier, détention de tout portefeuille de valeurs mobilières

Finances de SCI MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MARCEL

GM

GABRIEL MAURIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2018) · 8 ans

AM

ALAIN MAURIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2018) · 8 ans

MM

MANON MAURIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2018) · 8 ans

JM

JUSTINE MAURIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2018) · 8 ans

CJ

COLETTE JMARGUIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2018) · 8 ans

Établissements de SCI MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    842 336 216 00010 · ouvert le 25 août 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MARCEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

196 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARCEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MARCEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-09-14 · Début d'activité : 2018-08-25

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2018

Questions fréquentes sur SCI MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SCI MARCEL ?

Le numéro SIREN de SCI MARCEL est 842 336 216. Le SIRET de son siège social est 842 336 216 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65842336216.

Qui dirige SCI MARCEL ?

SCI MARCEL est dirigée par JUSTINE MAURIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MARCEL ?

Le siège social de SCI MARCEL est situé 20 rue des Prievres, 25290 Ornans.

SCI MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARCEL.

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