SCI MAZELLIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI MAZELLIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 août 1999, identifiée par le SIREN 423 964 535. Le siège social de l'entreprise se trouve 1440 CHE des Terriers, 07150 Lagorce. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. JOEL MAZELIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MAZELLIER
INSEE- Dénomination
- SCI MAZELLIER
- SIREN
- 423 964 535
- SIRET (siège)
- 423 964 535 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR32423964535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 964 535
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 18 août 1999
- Siège social
- 1440 CHE des Terriers, 07150, Lagorce
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI MAZELLIER
Objet social de SCI MAZELLIER
ACQUISITION DE TOUS TERRAINS BIENS IMMOBILIERS LA LOCATION ET TOUTES OPERATIONS IMMOBILIERES
Finances de SCI MAZELLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAZELLIER
INSEEÉtablissements de SCI MAZELLIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 07150 LagorceSiègeActif
423 964 535 00029 · ouvert le 02 septembre 2026 · NAF 6820B
- 84860 CADEROUSSEFermé
423 964 535 00011 · ouvert le 20 août 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MAZELLIER
INPIComptes annuels de SCI MAZELLIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAZELLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAZELLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAZELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAZELLIER. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE PUBLIQUE-AFFAIRES COURANTES
Décision du 16 septembre 2025 · N° 2023000026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE PUBLIQUE-AFFAIRES COURANTES
Décision du 17 juin 2025 · N° 2025001140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE PUBLIQUE-AFFAIRES COURANTES
Décision du 17 juin 2025 · N° 2025000017
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE PUBLIQUE-AFFAIRES COURANTES
Décision du 17 juin 2025 · N° 2024004126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE PUBLIQUE-AFFAIRES COURANTES
Décision du 17 juin 2025 · N° 2024001723
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAZELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAZELLIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Immatriculée le 2026-09-24 · Début d'activité : 2026-09-02
- création
Date d'effet : 18 août 1999
Questions fréquentes sur SCI MAZELLIER
Quel est le numéro SIREN de SCI MAZELLIER ?
Le numéro SIREN de SCI MAZELLIER est 423 964 535. Le SIRET de son siège social est 423 964 535 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32423964535.
Qui dirige SCI MAZELLIER ?
SCI MAZELLIER est dirigée par JOEL MAZELIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAZELLIER ?
Le siège social de SCI MAZELLIER est situé 1440 CHE des Terriers, 07150 Lagorce.
SCI MAZELLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAZELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAZELLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAZELLIER.
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