Checkers

SCI MONT BART II

Active
Siren347 939 605SCI25200 MONTBELIARDCréée le 07 septembre 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152 k€

SCI MONT BART II est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 septembre 1988, identifiée par le SIREN 347 939 605. Le siège social de l'entreprise se trouve Pied des Gouttes Zac, 25200 Montbeliard. SCI MONT BART II relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DAVID GENEBRIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MONT BART II

Dénomination
SCI MONT BART II
SIREN
347 939 605
SIRET (siège)
347 939 605 00049
N° TVA intracommunautaire
FR81347939605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 939 605
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 449,02 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 septembre 1988
Siège social
PIED DES GOUTTES ZAC, 25200, MONTBELIARD
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI MONT BART II

Acquisition d'un ensemble immobilier situé à Montbéliard se composant de diverses parcelles et de divers bâtiments à usage commercial édifiés sur lesdites parcelles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI MONT BART II

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MONT BART II

DG

DAVID GENEBRIER

Gérant

En poste depuis février 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2015

S

SCAPALSACE SA

Associé indéfiniment responsable

M

MONTBEDIS

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MONT BART II

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    347 939 605 00049 · ouvert le 18 juillet 1988 · NAF 6820B

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    347 939 605 00015 · ouvert le 18 juillet 1988 · NAF 702C

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    347 939 605 00023 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 702C

  • 25400 TAILLECOURTFermé

    347 939 605 00031 · ouvert le 03 novembre 2000 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI MONT BART II

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 02 février 2015

  • Acte

Dépôt du 02 février 2015

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 04 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 19 février 1997

  • Acte

Conformité de SCI MONT BART II

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONT BART II. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MONT BART II n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MONT BART II n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MONT BART II

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant : GENEBRIER David

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 1988

Questions fréquentes sur SCI MONT BART II

Quel est le numéro SIREN de SCI MONT BART II ?

Le numéro SIREN de SCI MONT BART II est 347 939 605. Le SIRET de son siège social est 347 939 605 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81347939605.

Qui dirige SCI MONT BART II ?

SCI MONT BART II est dirigée par DAVID GENEBRIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MONT BART II ?

Le siège social de SCI MONT BART II est situé Pied des Gouttes Zac, 25200 Montbeliard.

SCI MONT BART II est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MONT BART II est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MONT BART II est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONT BART II.