SCI MONT BART II
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152 k€
SCI MONT BART II est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 septembre 1988, identifiée par le SIREN 347 939 605. Le siège social de l'entreprise se trouve Pied des Gouttes Zac, 25200 Montbeliard. SCI MONT BART II relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DAVID GENEBRIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MONT BART II
INSEE- Dénomination
- SCI MONT BART II
- SIREN
- 347 939 605
- SIRET (siège)
- 347 939 605 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR81347939605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 939 605
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 septembre 1988
- Siège social
- PIED DES GOUTTES ZAC, 25200, MONTBELIARD
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI MONT BART II
Acquisition d'un ensemble immobilier situé à Montbéliard se composant de diverses parcelles et de divers bâtiments à usage commercial édifiés sur lesdites parcelles
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Finances de SCI MONT BART II
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MONT BART II
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2015
SCAPALSACE SA
Associé indéfiniment responsable
MONTBEDIS
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MONT BART II
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 25200 MONTBELIARDSiègeActif
347 939 605 00049 · ouvert le 18 juillet 1988 · NAF 6820B
- 25200 MONTBELIARDFermé
347 939 605 00015 · ouvert le 18 juillet 1988 · NAF 702C
- 25200 MONTBELIARDFermé
347 939 605 00023 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 702C
- 25400 TAILLECOURTFermé
347 939 605 00031 · ouvert le 03 novembre 2000 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI MONT BART II
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI MONT BART II
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONT BART II. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MONT BART II n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MONT BART II n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MONT BART II
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant : GENEBRIER David
- création
Date d'effet : 07 septembre 1988
Questions fréquentes sur SCI MONT BART II
Quel est le numéro SIREN de SCI MONT BART II ?
Le numéro SIREN de SCI MONT BART II est 347 939 605. Le SIRET de son siège social est 347 939 605 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81347939605.
Qui dirige SCI MONT BART II ?
SCI MONT BART II est dirigée par DAVID GENEBRIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MONT BART II ?
Le siège social de SCI MONT BART II est situé Pied des Gouttes Zac, 25200 Montbeliard.
SCI MONT BART II est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MONT BART II est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MONT BART II est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONT BART II.
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