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SCI MONTCLAR

Active
Siren440 876 464SCI69400 GLEIZECréée le 31 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MONTCLAR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 876 464. Elle est domiciliée 637 Che du Petit Gleize, 69400 Gleize. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ISABEL VERCOUTRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MONTCLAR

Dénomination
SCI MONTCLAR
SIREN
440 876 464
SIRET (siège)
440 876 464 00023
N° TVA intracommunautaire
FR66440876464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 876 464
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 janvier 2002
Siège social
637 CHE DU PETIT GLEIZE, 69400, GLEIZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MONTCLAR

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété transformation, aménagement location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI MONTCLAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MONTCLAR

PB

PIERRE BAYON

Autre

Depuis la création (31 janvier 2002) · 24 ans

MB

MATHIEU BAYON

Autre

Depuis la création (31 janvier 2002) · 24 ans

FB

FRANCOIS BAYON

Autre

Depuis la création (31 janvier 2002) · 24 ans

IV

ISABEL VERCOUTRE

Gérant

Depuis la création (31 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI MONTCLAR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 GLEIZESiègeActif

    440 876 464 00023 · ouvert le 09 janvier 2002 · NAF 6820B

  • 69480 LACHASSAGNEFermé

    440 876 464 00015 · ouvert le 09 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MONTCLAR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI MONTCLAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MONTCLAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MONTCLAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONTCLAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MONTCLAR. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MONTCLAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MONTCLAR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI MONTCLAR

Quel est le numéro SIREN de SCI MONTCLAR ?

Le numéro SIREN de SCI MONTCLAR est 440 876 464. Le SIRET de son siège social est 440 876 464 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66440876464.

Qui dirige SCI MONTCLAR ?

SCI MONTCLAR est dirigée par ISABEL VERCOUTRE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MONTCLAR ?

Le siège social de SCI MONTCLAR est situé 637 Che du Petit Gleize, 69400 Gleize.

SCI MONTCLAR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MONTCLAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MONTCLAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONTCLAR.

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