Checkers

SCI MOZART

Active
Siren432 131 787SCI57155 MARLYCréée le 05 juillet 2000

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI MOZART est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2000, identifiée par le SIREN 432 131 787. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 Les Hameaux du Golf Mme Grubain Moreau Isabell, 57155 Marly. SCI MOZART relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ISABELLE GRUBAIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MOZART

Dénomination
SCI MOZART
SIREN
432 131 787
SIRET (siège)
432 131 787 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73432131787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 131 787
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
05 juillet 2000
Siège social
39 LES HAMEAUX DU GOLF MME GRUBAIN MOREAU ISABELL, 57155, MARLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOZART

LA PROPRIETE, L'ACQUISITION, LA PRISE A BAIL, LA LOCATION VENTE, LA REFEC- TION, LA RENOVATION, LA REHABILITATION ET LA GESTION A TITRE CIVIL DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS ET PLUS PARTICULIEREMENT DE TOUTE PARTICIPA- TION DANS TOUTES SOCIETES ET DE TOUS AUTRES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES A QUELQUE ENDROIT QU'ILS SE TROUVENT.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI MOZART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOZART

IG

ISABELLE GRUBAIN

Gérant

Depuis la création (05 juillet 2000) · 26 ans

Établissements de SCI MOZART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57155 MARLYSiègeActif

    432 131 787 00017 · ouvert le 19 mai 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MOZART

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 1999

  • Acte

Conformité de SCI MOZART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOZART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MOZART. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOZART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MOZART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2000

Questions fréquentes sur SCI MOZART

Quel est le numéro SIREN de SCI MOZART ?

Le numéro SIREN de SCI MOZART est 432 131 787. Le SIRET de son siège social est 432 131 787 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73432131787.

Qui dirige SCI MOZART ?

SCI MOZART est dirigée par ISABELLE GRUBAIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MOZART ?

Le siège social de SCI MOZART est situé 39 Les Hameaux du Golf Mme Grubain Moreau Isabell, 57155 Marly.

SCI MOZART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOZART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOZART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOZART.