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SCI MUZELLE

Active
Siren820 783 744Société civile42110 CIVENSCréée le 07 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 820 783 744, SCI MUZELLE est une société civile créée le 7 juin 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 270 rue du Buchon, 42110 Civens. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CORINE MONDIERE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MUZELLE

Dénomination
SCI MUZELLE
SIREN
820 783 744
SIRET (siège)
820 783 744 00015
N° TVA intracommunautaire
FR36820783744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 783 744
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 juin 2016
Siège social
270 RUE DU BUCHON, 42110, CIVENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MUZELLE

L'acquisition, la prise à bail, la location, l'administration, la cession et l'exploitation de tous immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI MUZELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MUZELLE

CM

CORINE MONDIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 2016) · 10 ans

TM

THIERRY MUZELLE

Autre

Depuis la création (07 juin 2016) · 10 ans

S

SPFPL MONDIERE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 2016) · 10 ans

Établissements de SCI MUZELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42110 CIVENSSiègeActif

    820 783 744 00015 · ouvert le 02 juin 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MUZELLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI MUZELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MUZELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MUZELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MUZELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MUZELLE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MUZELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MUZELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-02

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2016

Questions fréquentes sur SCI MUZELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI MUZELLE ?

Le numéro SIREN de SCI MUZELLE est 820 783 744. Le SIRET de son siège social est 820 783 744 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36820783744.

Qui dirige SCI MUZELLE ?

SCI MUZELLE est dirigée par CORINE MONDIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MUZELLE ?

Le siège social de SCI MUZELLE est situé 270 rue du Buchon, 42110 Civens.

SCI MUZELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MUZELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MUZELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MUZELLE.

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