SCI ND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 347 991, SCI ND est une SCI créée le 28 juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du 6 Juillet les Champs Loups, 21300 Chenove. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DENIS NOTTET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ND
INSEE- Dénomination
- SCI ND
- SIREN
- 378 347 991
- SIRET (siège)
- 378 347 991 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37378347991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 347 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 juin 1990
- Siège social
- RUE DU 6 JUILLET LES CHAMPS LOUPS, 21300, CHENOVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ND
LOCATIONS IMMOBILIERES
Finances de SCI ND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ND
INSEEÉtablissements de SCI ND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21300 CHENOVESiègeActif
378 347 991 00010 · ouvert le 11 juin 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ND
INPIComptes annuels de SCI ND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI ND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juin 1990
Questions fréquentes sur SCI ND
Quel est le numéro SIREN de SCI ND ?
Le numéro SIREN de SCI ND est 378 347 991. Le SIRET de son siège social est 378 347 991 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37378347991.
Qui dirige SCI ND ?
SCI ND est dirigée par DENIS NOTTET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI ND ?
Le siège social de SCI ND est situé rue du 6 Juillet les Champs Loups, 21300 Chenove.
SCI ND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ND.
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