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SCI NEPTUNE

Active
Siren441 477 403SCI69126 BRINDASCréée le 28 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
480 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 477 403, SCI NEPTUNE est une SCI créée le 28 mars 2002. Elle est domiciliée 42 Che de la Chesneraie, 69126 Brindas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PATRICK FOURNAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI NEPTUNE

Dénomination
SCI NEPTUNE
SIREN
441 477 403
SIRET (siège)
441 477 403 00030
N° TVA intracommunautaire
FR41441477403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 477 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
480 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 mars 2002
Siège social
42 CHE DE LA CHESNERAIE, 69126, BRINDAS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI NEPTUNE

L'acquisition dans un ensemble immobilier à usage de bureaux et industriels sis à VAULX EN VELIN (69120) 38 rue Pierre Mendès France composé de huits lots principaux numérotés de 1 à 8, des lots 1 et 2 auxquels sont affectés 17 parkings ; l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de SCI NEPTUNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NEPTUNE

PF

PATRICK FOURNAND

Gérant

S

SC AMBRE

Autre

S

SC FOURNAND

Autre

Établissements de SCI NEPTUNE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69126 BRINDASSiègeActif

    441 477 403 00030 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 6820B

  • 69120 VAULX-EN-VELINFermé

    441 477 403 00014 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 702C

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPEFermé

    441 477 403 00022 · ouvert le 25 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NEPTUNE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI NEPTUNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NEPTUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NEPTUNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NEPTUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NEPTUNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NEPTUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NEPTUNE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    CAZENAVE Bruno nom d'usage : CAZENAVE n'est plus gérant. FOURNAND Patrick Philippe Marc nom d'usage : FOURNAND devient gérant

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI NEPTUNE

Quel est le numéro SIREN de SCI NEPTUNE ?

Le numéro SIREN de SCI NEPTUNE est 441 477 403. Le SIRET de son siège social est 441 477 403 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41441477403.

Qui dirige SCI NEPTUNE ?

SCI NEPTUNE est dirigée par PATRICK FOURNAND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NEPTUNE ?

Le siège social de SCI NEPTUNE est situé 42 Che de la Chesneraie, 69126 Brindas.

SCI NEPTUNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NEPTUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NEPTUNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NEPTUNE.

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