SCI NIZIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 341 331 494, SCI NIZIER est une SCI créée le 12 juin 1987. Son siège social est situé 1 rue de l'Ane Rez 1 rue de l'Ane Rez, 28000 Chartres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN MAHE, gérant.
Fiche d'identité de SCI NIZIER
INSEE- Dénomination
- SCI NIZIER
- SIREN
- 341 331 494
- SIRET (siège)
- 341 331 494 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR26341331494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 331 494
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 juin 1987
- Siège social
- 1 RUE DE L'ANE REZ 1 RUE DE L'ANE REZ, 28000, CHARTRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NIZIER
ACQUISITION , GESTION , EXPLOITATION , ADMINISTRATIONS D'IMMEUBLES
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Finances de SCI NIZIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NIZIER
INSEEÉtablissements de SCI NIZIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28000 CHARTRESSiègeActif
341 331 494 00011 · ouvert le 23 avril 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NIZIER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI NIZIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NIZIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NIZIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NIZIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
81 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NIZIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/03526
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/05024
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 12 novembre 2025 · N° 25/00313
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1
Décision du 07 novembre 2025 · N° 24/00182
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 octobre 2025 · N° 2025F05115
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
Décision du 13 octobre 2025 · N° 24/01428
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 24 juillet 2025 · N° 21/00166
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre famille CAB 2
Décision du 04 avril 2025 · N° 24/03288
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-6
Décision du 20 mars 2025 · N° 2024052764
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre famille CAB 2
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/00732
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 G
Décision du 09 janvier 2024 · N° 21/07813
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 23 juin 2022 · N° 22/01564
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 03 juin 2004 · N° 03-80.118
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 avril 2002 · N° 99-21.663
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mai 2001 · N° 98-45.966
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mars 2001 · N° 97-22.182
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mars 2001 · N° 98-12.629
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mars 2001 · N° 98-12.628
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mars 2001 · N° 98-12.625
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mars 2001 · N° 98-12.624
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NIZIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NIZIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juin 1987
Questions fréquentes sur SCI NIZIER
Quel est le numéro SIREN de SCI NIZIER ?
Le numéro SIREN de SCI NIZIER est 341 331 494. Le SIRET de son siège social est 341 331 494 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26341331494.
Qui dirige SCI NIZIER ?
SCI NIZIER est dirigée par JEAN MAHE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI NIZIER ?
Le siège social de SCI NIZIER est situé 1 rue de l'Ane Rez 1 rue de l'Ane Rez, 28000 Chartres.
SCI NIZIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NIZIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NIZIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NIZIER.
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