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SCI NOEMA

Active
Siren491 207 056SCI25720 AVANNE-AVENEYCréée le 21 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI NOEMA est une SCI immatriculée le 21 juillet 2006 sous le numéro SIREN 491 207 056. Elle est domiciliée 13 rue de l’Eglise, 25720 Avanne-Aveney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE VIEILLARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI NOEMA

Dénomination
SCI NOEMA
SIREN
491 207 056
SIRET (siège)
491 207 056 00012
N° TVA intracommunautaire
FR90491207056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 207 056
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juillet 2006
Siège social
13 RUE DE L’EGLISE, 25720, AVANNE-AVENEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOEMA

ACQUISITION CONSTRUCTION PRISE A BAIL EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON.

Finances de SCI NOEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOEMA

OC

OLIVIER CONVERSET

Autre

Depuis la création (21 juillet 2006) · 20 ans

MV

MARIE VIEILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de SCI NOEMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25720 AVANNE-AVENEYSiègeActif

    491 207 056 00012 · ouvert le 16 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOEMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI NOEMA. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOEMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2006

Questions fréquentes sur SCI NOEMA

Quel est le numéro SIREN de SCI NOEMA ?

Le numéro SIREN de SCI NOEMA est 491 207 056. Le SIRET de son siège social est 491 207 056 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90491207056.

Qui dirige SCI NOEMA ?

SCI NOEMA est dirigée par MARIE VIEILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOEMA ?

Le siège social de SCI NOEMA est situé 13 rue de l’Eglise, 25720 Avanne-Aveney.

SCI NOEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOEMA.

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