SCI NOGAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI NOGAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 2007, identifiée par le SIREN 493 689 913. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Tra du Bachelard, 04400 Barcelonnette. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par GREGOR NGUYEN OCCELLI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI NOGAL
INSEE- Dénomination
- SCI NOGAL
- SIREN
- 493 689 913
- SIRET (siège)
- 493 689 913 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR31493689913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 689 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 janvier 2007
- Siège social
- 3 TRA DU BACHELARD, 04400, BARCELONNETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOGAL
L' achat la vente la gestion d' immeubles et plus particulièrement l' achat de l'appartement Lot n° 5 sis 3 traverse du Bachelard - 04400 Barcelonnette
Finances de SCI NOGAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOGAL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 janvier 2007) · 19 ans
Établissements de SCI NOGAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04400 BARCELONNETTESiègeActif
493 689 913 00017 · ouvert le 14 décembre 2006 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI NOGAL
INPIComptes annuels de SCI NOGAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOGAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOGAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOGAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI NOGAL. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 22 mars 2023 · N° 21/01048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOGAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOGAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 janvier 2007
Questions fréquentes sur SCI NOGAL
Quel est le numéro SIREN de SCI NOGAL ?
Le numéro SIREN de SCI NOGAL est 493 689 913. Le SIRET de son siège social est 493 689 913 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31493689913.
Qui dirige SCI NOGAL ?
SCI NOGAL est dirigée par GREGOR NGUYEN OCCELLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOGAL ?
Le siège social de SCI NOGAL est situé 3 Tra du Bachelard, 04400 Barcelonnette.
SCI NOGAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOGAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOGAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOGAL.
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