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SCI NOISY

Active
Siren537 772 493SCI92290 CHATENAY-MALABRYCréée le 09 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

SCI NOISY est une SCI immatriculée le 9 novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 772 493. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 Che de la Justice, 92290 Chatenay-Malabry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SYLVIANE MALBRANCQ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI NOISY

Dénomination
SCI NOISY
SIREN
537 772 493
SIRET (siège)
537 772 493 00020
N° TVA intracommunautaire
FR08537772493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 772 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 novembre 2011
Siège social
58 CHE DE LA JUSTICE, 92290, CHATENAY-MALABRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOISY

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI NOISY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOISY

SM

SYLVIANE MALBRANCQ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 novembre 2011) · 14 ans

DD

DOMINIQUE DURAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI NOISY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92290 CHATENAY-MALABRYSiègeActif

    537 772 493 00020 · ouvert le 26 janvier 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOISY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOISY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOISY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOISY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOISY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOISY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOISY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOISY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-13

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI NOISY

Quel est le numéro SIREN de SCI NOISY ?

Le numéro SIREN de SCI NOISY est 537 772 493. Le SIRET de son siège social est 537 772 493 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08537772493.

Qui dirige SCI NOISY ?

SCI NOISY est dirigée par SYLVIANE MALBRANCQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOISY ?

Le siège social de SCI NOISY est situé 58 Che de la Justice, 92290 Chatenay-Malabry.

SCI NOISY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOISY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOISY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOISY.

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