CheckersLiquidations

SCI NORBOIS

Active
Siren513 484 121SCI46090 SAINT-PIERRE-LAFEUILLECréée le 06 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI NORBOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 2009, identifiée par le SIREN 513 484 121. Elle est domiciliée Les Graves, 46090 Saint-Pierre-Lafeuille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. NORBERT JOYEUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NORBOIS

Dénomination
SCI NORBOIS
SIREN
513 484 121
SIRET (siège)
513 484 121 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31513484121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 484 121
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juillet 2009
Siège social
LES GRAVES, 46090, SAINT-PIERRE-LAFEUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NORBOIS

Acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de SCI NORBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NORBOIS

NJ

NORBERT JOYEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juillet 2009) · 17 ans

FS

FRANCOIS SUDREAU

Autre

Depuis la création (06 juillet 2009) · 17 ans

MW

MARTINE WEISS

Autre

Depuis la création (06 juillet 2009) · 17 ans

Établissements de SCI NORBOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46090 SAINT-PIERRE-LAFEUILLESiègeActif

    513 484 121 00019 · ouvert le 16 juin 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NORBOIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI NORBOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NORBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NORBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NORBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NORBOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NORBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NORBOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-06 · Début d'activité : 2009-06-16

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2009

Questions fréquentes sur SCI NORBOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI NORBOIS ?

Le numéro SIREN de SCI NORBOIS est 513 484 121. Le SIRET de son siège social est 513 484 121 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31513484121.

Qui dirige SCI NORBOIS ?

SCI NORBOIS est dirigée par NORBERT JOYEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NORBOIS ?

Le siège social de SCI NORBOIS est situé Les Graves, 46090 Saint-Pierre-Lafeuille.

SCI NORBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NORBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NORBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NORBOIS.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Pierre-Lafeuille

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Pierre-Lafeuille

Entreprises du même secteur à Saint-Pierre-Lafeuille

Entreprises à Saint-Pierre-Lafeuille

Toutes les entreprises à Saint-Pierre-Lafeuille