SCI NOSTALGIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI NOSTALGIE est une SCI immatriculée le 19 octobre 2009 sous le numéro SIREN 517 559 191. Son siège social est situé 61 av Valioud, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ROLAND DUITTOZ, autre.
Fiche d'identité de SCI NOSTALGIE
INSEE- Dénomination
- SCI NOSTALGIE
- SIREN
- 517 559 191
- SIRET (siège)
- 517 559 191 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR40517559191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 559 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 octobre 2009
- Siège social
- 61 AV VALIOUD, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOSTALGIE
L'acquisition, la propriété, la jouissance de tous immeubles et droits immobiliers. La mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, bail à construction, location ou autrement desdits immeubles ou autres immeubles.
Finances de SCI NOSTALGIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOSTALGIE
INSEEÉtablissements de SCI NOSTALGIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif
517 559 191 00013 · ouvert le 30 septembre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NOSTALGIE
INPIComptes annuels de SCI NOSTALGIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOSTALGIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOSTALGIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOSTALGIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOSTALGIE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/04703
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 27 mai 2025 · N° 25/50884
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, clôture Procédure Collective
Décision du 02 avril 2025 · N° 2025L00053
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 novembre 2003 · N° 99-17.898
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 mai 1997 · N° 95-13.011
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 avril 1991 · N° 88-41.479
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOSTALGIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOSTALGIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-30
- création
Date d'effet : 19 octobre 2009
Questions fréquentes sur SCI NOSTALGIE
Quel est le numéro SIREN de SCI NOSTALGIE ?
Le numéro SIREN de SCI NOSTALGIE est 517 559 191. Le SIRET de son siège social est 517 559 191 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40517559191.
Qui dirige SCI NOSTALGIE ?
SCI NOSTALGIE est dirigée par ROLAND DUITTOZ, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOSTALGIE ?
Le siège social de SCI NOSTALGIE est situé 61 av Valioud, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.
SCI NOSTALGIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOSTALGIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOSTALGIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOSTALGIE.
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