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SCI NOUARA

Active
Siren443 591 417SCI57680 NOVEANT-SUR-MOSELLECréée le 30 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI NOUARA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 591 417. Elle est domiciliée 2 rue du Chateau, 57680 Noveant-sur-Moselle. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MADANI HAMOUCHE, gérant.

Fiche d'identité de SCI NOUARA

Dénomination
SCI NOUARA
SIREN
443 591 417
SIRET (siège)
443 591 417 00011
N° TVA intracommunautaire
FR29443591417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 591 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 septembre 2002
Siège social
2 RUE DU CHATEAU, 57680, NOVEANT-SUR-MOSELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOUARA

PROPRIETE ET GESTION A TITRE CIVIL DE TOUS LES BIENS MOBILIERS ET IMMOBI- LIERS ET PLUS PARTICULIEREMENT DE TOUTE PARTICIPATION DANS TOUTES SOCIETES ET DE TOUS AUTRES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES.

Finances de SCI NOUARA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOUARA

MH

MADANI HAMOUCHE

Gérant

Depuis la création (30 septembre 2002) · 24 ans

NH

NORDINE HAMOUCHE

Gérant

Depuis la création (30 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI NOUARA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57680 NOVEANT-SUR-MOSELLESiègeActif

    443 591 417 00011 · ouvert le 04 septembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI NOUARA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOUARA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOUARA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOUARA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOUARA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOUARA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOUARA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOUARA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI NOUARA

Quel est le numéro SIREN de SCI NOUARA ?

Le numéro SIREN de SCI NOUARA est 443 591 417. Le SIRET de son siège social est 443 591 417 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29443591417.

Qui dirige SCI NOUARA ?

SCI NOUARA est dirigée par MADANI HAMOUCHE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOUARA ?

Le siège social de SCI NOUARA est situé 2 rue du Chateau, 57680 Noveant-sur-Moselle.

SCI NOUARA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOUARA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOUARA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOUARA.

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