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SCI NPBAY

Active
Siren443 704 077SCI31700 BLAGNACCréée le 10 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 704 077, SCI NPBAY est une SCI créée le 10 octobre 2002. Elle est domiciliée 157 Rte de Grenade, 31700 Blagnac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CLEMENT BAYSSELIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NPBAY

Dénomination
SCI NPBAY
SIREN
443 704 077
SIRET (siège)
443 704 077 00017
N° TVA intracommunautaire
FR61443704077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 704 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 octobre 2002
Siège social
157 RTE DE GRENADE, 31700, BLAGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NPBAY

L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILERS, DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE, L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION -

Finances de SCI NPBAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NPBAY

NA

NATHALIE ANTOLINI

Autre

CB

CLEMENT BAYSSELIER

Gérant

PB

PHILIPPE BAYSSELIER

Gérant

Établissements de SCI NPBAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31700 BLAGNACSiègeActif

    443 704 077 00017 · ouvert le 30 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NPBAY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI NPBAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NPBAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NPBAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NPBAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NPBAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NPBAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NPBAY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    BAYSSELIER Clément nom d'usage : BAYSSELIER devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI NPBAY

Quel est le numéro SIREN de SCI NPBAY ?

Le numéro SIREN de SCI NPBAY est 443 704 077. Le SIRET de son siège social est 443 704 077 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61443704077.

Qui dirige SCI NPBAY ?

SCI NPBAY est dirigée par CLEMENT BAYSSELIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NPBAY ?

Le siège social de SCI NPBAY est situé 157 Rte de Grenade, 31700 Blagnac.

SCI NPBAY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NPBAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NPBAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NPBAY.

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