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SCI OSMOSE

Active
Siren979 647 831SCI31150 LespinasseCréée le 27 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI OSMOSE est une SCI immatriculée le 27 septembre 2023 sous le numéro SIREN 979 647 831. Elle est domiciliée 10 IMP du Boulodrome, 31150 Lespinasse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par WW INITIATIVE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI OSMOSE

Dénomination
SCI OSMOSE
SIREN
979 647 831
SIRET (siège)
979 647 831 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63979647831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 647 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 septembre 2023
Siège social
10 IMP du Boulodrome, 31150, Lespinasse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OSMOSE

L'acquisition, la gestion, l'administration, la mise en valeur, l'entretien, l'aménagement, l'exploitation par voie de location ou autrement, et la vente exceptionnelle, de tout terrain, immeuble ou fraction d'immeuble dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'apport en nature, d'échange ou toute autre opération. Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.

Finances de SCI OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OSMOSE

W

WW INITIATIVE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 2023) · 3 ans

C

CB CORP

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 2023) · 3 ans

Établissements de SCI OSMOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31150 LespinasseSiègeActif

    979 647 831 00010 · ouvert le 19 septembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OSMOSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de SCI OSMOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OSMOSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-09-19

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2023

Questions fréquentes sur SCI OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de SCI OSMOSE ?

Le numéro SIREN de SCI OSMOSE est 979 647 831. Le SIRET de son siège social est 979 647 831 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63979647831.

Qui dirige SCI OSMOSE ?

SCI OSMOSE est dirigée par WW INITIATIVE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OSMOSE ?

Le siège social de SCI OSMOSE est situé 10 IMP du Boulodrome, 31150 Lespinasse.

SCI OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSMOSE.

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