SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 089 514, SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE est une société civile créée le 11 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 75 Che de la Combe du Chat, 07700 Saint-Marcel-d'Ardeche. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARCEL DE PROOST, gérant.
Fiche d'identité de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE
INSEE- Dénomination
- SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE
- SIREN
- 440 089 514
- SIRET (siège)
- 440 089 514 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR02440089514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 089 514
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 mars 2002
- Siège social
- 75 CHE DE LA COMBE DU CHAT, 07700, SAINT-MARCEL-D'ARDECHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE
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INSEEÉtablissements de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07700 SAINT-MARCEL-D'ARDECHESiègeActif
440 089 514 00036 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE ?
Le numéro SIREN de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE est 440 089 514. Le SIRET de son siège social est 440 089 514 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02440089514.
Qui dirige SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE ?
SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE est dirigée par MARCEL DE PROOST, gérant.
Où se situe le siège social de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE ?
Le siège social de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE est situé 75 Che de la Combe du Chat, 07700 Saint-Marcel-d'Ardeche.
SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE.
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