Checkers

SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE

Active
Siren440 089 514Société civile07700 SAINT-MARCEL-D'ARDECHECréée le 11 mars 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 089 514, SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE est une société civile créée le 11 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 75 Che de la Combe du Chat, 07700 Saint-Marcel-d'Ardeche. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARCEL DE PROOST, gérant.

Fiche d'identité de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE

Dénomination
SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE
SIREN
440 089 514
SIRET (siège)
440 089 514 00036
N° TVA intracommunautaire
FR02440089514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 089 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 mars 2002
Siège social
75 CHE DE LA COMBE DU CHAT, 07700, SAINT-MARCEL-D'ARDECHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE

MD

MARCEL DE PROOST

Gérant

Depuis la création (11 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07700 SAINT-MARCEL-D'ARDECHESiègeActif

    440 089 514 00036 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE

Quel est le numéro SIREN de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE ?

Le numéro SIREN de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE est 440 089 514. Le SIRET de son siège social est 440 089 514 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02440089514.

Qui dirige SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE ?

SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE est dirigée par MARCEL DE PROOST, gérant.

Où se situe le siège social de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE ?

Le siège social de SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE est situé 75 Che de la Combe du Chat, 07700 Saint-Marcel-d'Ardeche.

SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PARTICULIERE LA VIGNOISE.