SCI PASCAL MODARELLI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PASCAL MODARELLI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2023, identifiée par le SIREN 980 332 597. Son siège social est situé 9 rue de Belfort, 25340 Fontaine les Clerval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Pascal MODARELLI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI PASCAL MODARELLI
INSEE- Dénomination
- SCI PASCAL MODARELLI
- SIREN
- 980 332 597
- SIRET (siège)
- 980 332 597 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR95980332597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 332 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 octobre 2023
- Siège social
- 9 RUE DE BELFORT, 25340, FONTAINE LES CLERVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PASCAL MODARELLI
acquisition, gestion, location et administration de tous biens mobiliers et immobiliers
Finances de SCI PASCAL MODARELLI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PASCAL MODARELLI
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 octobre 2023) · 2 ans
Établissements de SCI PASCAL MODARELLI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25340 FONTAINE LES CLERVALSiègeActif
980 332 597 00015 · ouvert le 26 septembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PASCAL MODARELLI
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI PASCAL MODARELLI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASCAL MODARELLI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PASCAL MODARELLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASCAL MODARELLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PASCAL MODARELLI n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PASCAL MODARELLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PASCAL MODARELLI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-23 · Début d'activité : 2023-09-26
- création
Questions fréquentes sur SCI PASCAL MODARELLI
Quel est le numéro SIREN de SCI PASCAL MODARELLI ?
Le numéro SIREN de SCI PASCAL MODARELLI est 980 332 597. Le SIRET de son siège social est 980 332 597 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95980332597.
Qui dirige SCI PASCAL MODARELLI ?
SCI PASCAL MODARELLI est dirigée par Pascal MODARELLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PASCAL MODARELLI ?
Le siège social de SCI PASCAL MODARELLI est situé 9 rue de Belfort, 25340 Fontaine les Clerval.
SCI PASCAL MODARELLI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PASCAL MODARELLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PASCAL MODARELLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASCAL MODARELLI.
Entreprises similaires
Même activité dans le département