SCI PASSERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 160 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 061 596, SCI PASSERARD est une SCI créée le 27 novembre 2001. Elle est domiciliée 37 rue Saint Barthelemy, 77000 Melun. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par ERIC PASSERARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI PASSERARD
INSEE- Dénomination
- SCI PASSERARD
- SIREN
- 440 061 596
- SIRET (siège)
- 440 061 596 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR56440061596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 061 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 160 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 novembre 2001
- Siège social
- 37 RUE SAINT BARTHELEMY, 77000, MELUN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PASSERARD
Location civile de locaux d'habitation.
Finances de SCI PASSERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PASSERARD
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2017
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2017
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI PASSERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77000 MELUNSiègeActif
440 061 596 00027 · ouvert le 20 mai 2017 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI PASSERARD
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI PASSERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASSERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PASSERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASSERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PASSERARD. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 12 décembre 2025 · N° 23/09139
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 16 mai 2024 · N° 23/09139
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PASSERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PASSERARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Gérant Associé indéfiniment responsable : PASSERARD Sylvie Lucienne Léone modification le 02 Octobre 2017 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : PASSERARD Eric André Gabriel modification le 02 Octobre 2017 ; Associé indéfiniment responsable : PASSERARD Ilmo Gabriel Joseph modification le 02 Octobre 2017 ; Associé indéfiniment responsable : PASSERARD Coline Marie Soojin modification le 02 Octobre 2017 ; Associé indéfiniment responsable : PASSERARD Virgile Anatole Aimé modification le 02 Octobre 2017 ; Associé indéfiniment responsable : LETOURNEUX Maxime modification le 02 Octobre 2017 ; Associé indéfiniment responsable : LETOURNEUX Lucie Chloé modification le 02 Octobre 2017 ; Associé indéfiniment responsable : LETOURNEUX Alexis modification le 02 Octobre 2017 ; Associé indéfiniment responsable : PASSERARD Alice Marie Gloria en fonction le 02 Octobre 2017
- création
Date d'effet : 27 novembre 2001
Questions fréquentes sur SCI PASSERARD
Quel est le numéro SIREN de SCI PASSERARD ?
Le numéro SIREN de SCI PASSERARD est 440 061 596. Le SIRET de son siège social est 440 061 596 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56440061596.
Qui dirige SCI PASSERARD ?
SCI PASSERARD est dirigée par ERIC PASSERARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PASSERARD ?
Le siège social de SCI PASSERARD est situé 37 rue Saint Barthelemy, 77000 Melun.
SCI PASSERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PASSERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PASSERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASSERARD.
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