SCI PETITE BAUCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 542 541, SCI PETITE BAUCHE est une SCI créée le 12 février 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 B Rte de la Chapelle des Pots, 17610 Chaniers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PASCAL DOUCET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI PETITE BAUCHE
INSEE- Dénomination
- SCI PETITE BAUCHE
- SIREN
- 502 542 541
- SIRET (siège)
- 502 542 541 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR91502542541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 542 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 février 2008
- Siège social
- 39 B RTE DE LA CHAPELLE DES POTS, 17610, CHANIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PETITE BAUCHE
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers en France et à l'Etranger, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question et notamment l'acquisition d'un ensemble immobilier sis à CHANIERS (17610), 39a, b et c route de la Chapelle des Pots et la mise à disposition gratuite de l'un de ces logements aux associés ou l'un d'eux...
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Finances de SCI PETITE BAUCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PETITE BAUCHE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 février 2008) · 18 ans
Établissements de SCI PETITE BAUCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17610 CHANIERSSiègeActif
502 542 541 00011 · ouvert le 25 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PETITE BAUCHE
INPIComptes annuels de SCI PETITE BAUCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PETITE BAUCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PETITE BAUCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PETITE BAUCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PETITE BAUCHE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PETITE BAUCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PETITE BAUCHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-12 · Début d'activité : 2008-01-25
- création
Date d'effet : 12 février 2008
Questions fréquentes sur SCI PETITE BAUCHE
Quel est le numéro SIREN de SCI PETITE BAUCHE ?
Le numéro SIREN de SCI PETITE BAUCHE est 502 542 541. Le SIRET de son siège social est 502 542 541 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91502542541.
Qui dirige SCI PETITE BAUCHE ?
SCI PETITE BAUCHE est dirigée par PASCAL DOUCET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PETITE BAUCHE ?
Le siège social de SCI PETITE BAUCHE est situé 39 B Rte de la Chapelle des Pots, 17610 Chaniers.
SCI PETITE BAUCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PETITE BAUCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PETITE BAUCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PETITE BAUCHE.
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