SCI PHILPAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI PHILPAT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 171 060. Son siège social est situé 16 rue Adrien Isnardon, 13740 Le Rove. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BERNARD GLEIZE, gérant.
Fiche d'identité de SCI PHILPAT
INSEE- Dénomination
- SCI PHILPAT
- SIREN
- 444 171 060
- SIRET (siège)
- 444 171 060 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR39444171060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 171 060
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 novembre 2002
- Siège social
- 16 RUE ADRIEN ISNARDON, 13740, LE ROVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PHILPAT
Acquisition, gestion, location de biens immobiliers
Finances de SCI PHILPAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PHILPAT
INSEEÉtablissements de SCI PHILPAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13740 LE ROVESiègeActif
444 171 060 00015 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI PHILPAT
INPIComptes annuels de SCI PHILPAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PHILPAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PHILPAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PHILPAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PHILPAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PHILPAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PHILPAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI PHILPAT
Quel est le numéro SIREN de SCI PHILPAT ?
Le numéro SIREN de SCI PHILPAT est 444 171 060. Le SIRET de son siège social est 444 171 060 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39444171060.
Qui dirige SCI PHILPAT ?
SCI PHILPAT est dirigée par BERNARD GLEIZE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PHILPAT ?
Le siège social de SCI PHILPAT est situé 16 rue Adrien Isnardon, 13740 Le Rove.
SCI PHILPAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PHILPAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PHILPAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PHILPAT.
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