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SCI PIERRE MOREL

Active
Siren413 898 396SCI39400 MORBIERCréée le 29 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 413 898 396, SCI PIERRE MOREL est une SCI créée le 29 septembre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Rte Royale, 39400 Morbier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par LAURENCE MOREL en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI PIERRE MOREL

Dénomination
SCI PIERRE MOREL
SIREN
413 898 396
SIRET (siège)
413 898 396 00010
N° TVA intracommunautaire
FR43413898396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 898 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 septembre 1997
Siège social
2 RTE ROYALE, 39400, MORBIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PIERRE MOREL

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI PIERRE MOREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PIERRE MOREL

LM

LAURENCE MOREL

Autre

Depuis la création (29 septembre 1997) · 29 ans

SM

STEPHANIE MOREL

Autre

Depuis la création (29 septembre 1997) · 29 ans

PM

PIERRE MOREL

Autre

Depuis la création (29 septembre 1997) · 29 ans

Établissements de SCI PIERRE MOREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39400 MORBIERSiègeActif

    413 898 396 00010 · ouvert le 18 septembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PIERRE MOREL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI PIERRE MOREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PIERRE MOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PIERRE MOREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PIERRE MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PIERRE MOREL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PIERRE MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PIERRE MOREL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1997

Questions fréquentes sur SCI PIERRE MOREL

Quel est le numéro SIREN de SCI PIERRE MOREL ?

Le numéro SIREN de SCI PIERRE MOREL est 413 898 396. Le SIRET de son siège social est 413 898 396 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43413898396.

Qui dirige SCI PIERRE MOREL ?

SCI PIERRE MOREL est dirigée par LAURENCE MOREL, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PIERRE MOREL ?

Le siège social de SCI PIERRE MOREL est situé 2 Rte Royale, 39400 Morbier.

SCI PIERRE MOREL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PIERRE MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PIERRE MOREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PIERRE MOREL.

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