SCI PROSPERITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI PROSPERITE est une SCI immatriculée le 17 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 409 851. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Comelonguette, 09290 Le Mas-d'Azil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ADRIEN REYGADE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI PROSPERITE
INSEE- Dénomination
- SCI PROSPERITE
- SIREN
- 532 409 851
- SIRET (siège)
- 532 409 851 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR17532409851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 409 851
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 mai 2011
- Siège social
- 4 RUE COMELONGUETTE, 09290, LE MAS-D'AZIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI PROSPERITE
Acquisition de terrain à construire pour location
Finances de SCI PROSPERITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PROSPERITE
INSEEÉtablissements de SCI PROSPERITE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 09290 LE MAS-D'AZILSiègeActif
532 409 851 00021 · ouvert le 15 avril 2011 · NAF 6820B
- 09290 CAMARADEFermé
532 409 851 00013 · ouvert le 15 avril 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PROSPERITE
INPIComptes annuels de SCI PROSPERITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PROSPERITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PROSPERITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PROSPERITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PROSPERITE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 16 mai 2025 · N° 19/04687
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 08 juin 2023 · N° 19/00357
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PROSPERITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PROSPERITE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 mai 2011
Questions fréquentes sur SCI PROSPERITE
Quel est le numéro SIREN de SCI PROSPERITE ?
Le numéro SIREN de SCI PROSPERITE est 532 409 851. Le SIRET de son siège social est 532 409 851 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17532409851.
Qui dirige SCI PROSPERITE ?
SCI PROSPERITE est dirigée par ADRIEN REYGADE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PROSPERITE ?
Le siège social de SCI PROSPERITE est situé 4 rue Comelonguette, 09290 Le Mas-d'Azil.
SCI PROSPERITE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PROSPERITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PROSPERITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PROSPERITE.
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