CheckersProcédures

SCI PROVELLE

Active
Siren389 693 722SCI25720 AVANNE-AVENEYCréée le 18 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
51,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 693 722, SCI PROVELLE est une SCI créée le 18 janvier 1993. Elle est domiciliée 5 rue des Combots, 25720 Avanne-Aveney. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL LAVIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI PROVELLE

Dénomination
SCI PROVELLE
SIREN
389 693 722
SIRET (siège)
389 693 722 00024
N° TVA intracommunautaire
FR27389693722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 693 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
51 832,67 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 janvier 1993
Siège social
5 RUE DES COMBOTS, 25720, AVANNE-AVENEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI PROVELLE

L'acquisition de tous immeubles ou droits immobiliers, bâtis ou non bâtis, à usage d'habitation, professionnel ou commercial, ou à usage mixte, notam ment les lots 1 - 2 et 3 dans un immeuble en co propriété sis à Besançon 3 rue Granvelle.

Finances de SCI PROVELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PROVELLE

LJ

LILIANE JOUFFROY

Autre

ML

MICHEL LAVIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2010

EL

EVA LAVIER

Autre

JL

JEAN-CHARLES LAVIER

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI PROVELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25720 AVANNE-AVENEYSiègeActif

    389 693 722 00024 · ouvert le 02 décembre 1992 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    389 693 722 00016 · ouvert le 21 février 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PROVELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI PROVELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PROVELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PROVELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PROVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PROVELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PROVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PROVELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : LAVIER Michel

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 1993

Questions fréquentes sur SCI PROVELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI PROVELLE ?

Le numéro SIREN de SCI PROVELLE est 389 693 722. Le SIRET de son siège social est 389 693 722 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27389693722.

Qui dirige SCI PROVELLE ?

SCI PROVELLE est dirigée par MICHEL LAVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PROVELLE ?

Le siège social de SCI PROVELLE est situé 5 rue des Combots, 25720 Avanne-Aveney.

SCI PROVELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PROVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PROVELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PROVELLE.

Entreprises similaires

Même activité à Avanne-Aveney

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Avanne-Aveney

Entreprises du même secteur à Avanne-Aveney

Entreprises à Avanne-Aveney

Toutes les entreprises à Avanne-Aveney