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SCI QUARL

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Siren443 538 053SCI25870 GENEUILLECréée le 02 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
30 €

SCI QUARL est une SCI immatriculée le 2 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 538 053. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Che de la Creuse, 25870 Geneuille. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCOIS PELLISSIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI QUARL

Dénomination
SCI QUARL
SIREN
443 538 053
SIRET (siège)
443 538 053 00036
N° TVA intracommunautaire
FR84443538053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 538 053
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 octobre 2002
Siège social
13 CHE DE LA CREUSE, 25870, GENEUILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI QUARL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI QUARL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI QUARL

QP

QUENTIN PELLISSIER

Associé indéfiniment responsable

FP

FRANCOIS PELLISSIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2013

LP

LUCIE PELLISSIER

Associé indéfiniment responsable

AP

ARTHUR PELLISSIER

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI QUARL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25870 GENEUILLESiègeActif

    443 538 053 00036 · ouvert le 22 décembre 2017 · NAF 6820B

  • 25480 MISEREY-SALINESFermé

    443 538 053 00010 · ouvert le 16 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI QUARL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI QUARL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI QUARL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI QUARL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PELLISSIER François

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : PELLISSIER François

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI QUARL

Quel est le numéro SIREN de SCI QUARL ?

Le numéro SIREN de SCI QUARL est 443 538 053. Le SIRET de son siège social est 443 538 053 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84443538053.

Qui dirige SCI QUARL ?

SCI QUARL est dirigée par FRANCOIS PELLISSIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI QUARL ?

Le siège social de SCI QUARL est situé 13 Che de la Creuse, 25870 Geneuille.

SCI QUARL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUARL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUARL.