SCI QUATRE B
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 600 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 536 081, SCI QUATRE B est une SCI créée le 24 août 2005. Son siège social est situé 59 rue des Saulsottes, 88380 Archettes. SCI QUATRE B relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN BERNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI QUATRE B
INSEE- Dénomination
- SCI QUATRE B
- SIREN
- 484 536 081
- SIRET (siège)
- 484 536 081 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR11484536081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 536 081
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 août 2005
- Siège social
- 59 RUE DES SAULSOTTES, 88380, ARCHETTES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUATRE B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI QUATRE B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUATRE B
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 août 2024
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI QUATRE B
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88380 ARCHETTESSiègeActif
484 536 081 00025 · ouvert le 30 mai 2024 · NAF 6820B
- 88220 XERTIGNYFermé
484 536 081 00017 · ouvert le 22 août 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUATRE B
INPIConformité de SCI QUATRE B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUATRE B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI QUATRE B. Elle date de 2014. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre B
Décision du 04 septembre 2014 · N° 13/17024
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUATRE B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI QUATRE B
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERNIER Jean Pierre Noël Jacques ; Gérant : BERNIER Raymonde, Léa, Jeanne
- création
Date d'effet : 24 août 2005
Questions fréquentes sur SCI QUATRE B
Quel est le numéro SIREN de SCI QUATRE B ?
Le numéro SIREN de SCI QUATRE B est 484 536 081. Le SIRET de son siège social est 484 536 081 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11484536081.
Qui dirige SCI QUATRE B ?
SCI QUATRE B est dirigée par JEAN BERNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUATRE B ?
Le siège social de SCI QUATRE B est situé 59 rue des Saulsottes, 88380 Archettes.
SCI QUATRE B est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUATRE B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUATRE B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUATRE B.
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