SCI QUERCY-ROUERGUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 343 919 387, SCI QUERCY-ROUERGUE est une SCI créée le 1er mars 1988. Elle est domiciliée zi de la Pointe, 31150 Lespinasse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par GEORGES BENNET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI QUERCY-ROUERGUE
INSEE- Dénomination
- SCI QUERCY-ROUERGUE
- SIREN
- 343 919 387
- SIRET (siège)
- 343 919 387 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR19343919387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 919 387
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mars 1988
- Siège social
- ZI DE LA POINTE, 31150, LESPINASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUERCY-ROUERGUE
ADMINISTRATION, GESTION, DISPOSITION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.
Finances de SCI QUERCY-ROUERGUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUERCY-ROUERGUE
INSEEÉtablissements de SCI QUERCY-ROUERGUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31150 LESPINASSESiègeActif
343 919 387 00013 · ouvert le 20 janvier 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUERCY-ROUERGUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI QUERCY-ROUERGUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUERCY-ROUERGUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUERCY-ROUERGUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUERCY-ROUERGUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUERCY-ROUERGUE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 21 mai 2024 · N° 24/01805
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 13 mars 2024 · N° 24/00016
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 octobre 2023 · N° 22-17.310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 28 février 2023 · N° 21/02535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 17 novembre 2022 · N° 21/00025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 17 mai 2022 · N° 20/01662
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 novembre 2020 · N° 18-24.991
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre D
Décision du 12 octobre 2017 · N° 16/07059
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 avril 2016 · N° 14-26.595
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 juin 2006 · N° 05-12.512
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 février 2005 · N° 03-11.141
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 février 2004 · N° 02-14.707
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 février 2003 · N° 01-00.751
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juillet 2001 · N° 99-44.669
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 mai 2001 · N° 98-19.884
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 juillet 1998 · N° 97-04.022
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 mai 1998 · N° 96-21.271
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 avril 1995 · N° 93-14.324
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUERCY-ROUERGUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUERCY-ROUERGUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1988
Questions fréquentes sur SCI QUERCY-ROUERGUE
Quel est le numéro SIREN de SCI QUERCY-ROUERGUE ?
Le numéro SIREN de SCI QUERCY-ROUERGUE est 343 919 387. Le SIRET de son siège social est 343 919 387 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19343919387.
Qui dirige SCI QUERCY-ROUERGUE ?
SCI QUERCY-ROUERGUE est dirigée par GEORGES BENNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUERCY-ROUERGUE ?
Le siège social de SCI QUERCY-ROUERGUE est situé zi de la Pointe, 31150 Lespinasse.
SCI QUERCY-ROUERGUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUERCY-ROUERGUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUERCY-ROUERGUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUERCY-ROUERGUE.
Entreprises similaires
Même activité à Lespinasse
- SCI AJGC 8931150 Lespinasse
- SCI D'OTHIS31150 Lespinasse
- SCI L'OCCITAN DU LAC31150 Lespinasse
- VALLS FRERES31150 Lespinasse
- LDR31150 LespinasseCA 0 €
- SISYPHE31150 Lespinasse
- GRUPOTEC FRANCE INVEST31150 LespinasseCA 326 k€
- SCI LA CANOPEE31150 Lespinasse
- SCI DU MIDI DE LA VILLE31150 Lespinasse
- DAUBEZE31150 Lespinasse
