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SCI QUEREL

Active
Siren377 958 798SCI14340 BEAUFOUR-DRUVALCréée le 23 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions107 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI QUEREL est une SCI immatriculée le 23 mai 1990 sous le numéro SIREN 377 958 798. Son siège social est situé Beaufour Druval, 14340 Beaufour-Druval. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PHILIPPE DEFOURNEAUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI QUEREL

Dénomination
SCI QUEREL
SIREN
377 958 798
SIRET (siège)
377 958 798 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47377958798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 958 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 mai 1990
Siège social
BEAUFOUR DRUVAL, 14340, BEAUFOUR-DRUVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI QUEREL

L'ACQUISITION, LA REVENTE TOTALE OU PARTIELLE, LA GESTION, L'ENTRETIEN L'ADMINISTRATION DE TOUT IMMEUBLE OU DE TOUS DROITS IMMOBILIERS ET TOUTES OPERATIONS S'Y RAPPORTANT

Finances de SCI QUEREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUEREL

PD

PHILIPPE DEFOURNEAUX

Gérant

Depuis la création (23 mai 1990) · 36 ans

Établissements de SCI QUEREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14340 BEAUFOUR-DRUVALSiègeActif

    377 958 798 00011 · ouvert le 26 décembre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI QUEREL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI QUEREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUEREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUEREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUEREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

107 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUEREL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUEREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUEREL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI QUEREL

Quel est le numéro SIREN de SCI QUEREL ?

Le numéro SIREN de SCI QUEREL est 377 958 798. Le SIRET de son siège social est 377 958 798 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47377958798.

Qui dirige SCI QUEREL ?

SCI QUEREL est dirigée par PHILIPPE DEFOURNEAUX, gérant.

Où se situe le siège social de SCI QUEREL ?

Le siège social de SCI QUEREL est situé Beaufour Druval, 14340 Beaufour-Druval.

SCI QUEREL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUEREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUEREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUEREL.

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