SCI QUESADA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 325 355 824, SCI QUESADA est une SCI créée le 15 septembre 1982. Elle est domiciliée 21 rue des Fileuses, 69740 Genas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SEBASTIEN QUESADA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI QUESADA
INSEE- Dénomination
- SCI QUESADA
- SIREN
- 325 355 824
- SIRET (siège)
- 325 355 824 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR37325355824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 325 355 824
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 septembre 1982
- Siège social
- 21 RUE DES FILEUSES, 69740, GENAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUESADA
Construction et gestion d'un ensemble immobilier Société Civile de "Location"
Finances de SCI QUESADA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUESADA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2020
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
CLTB
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI QUESADA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69740 GENASSiègeActif
325 355 824 00021 · ouvert le 01 juin 1982 · NAF 6820B
- 69740 GENASFermé
325 355 824 00013 · ouvert le 01 juin 1982 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUESADA
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI QUESADA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUESADA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUESADA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUESADA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
79 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUESADA. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 18/04686
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Tribunal judiciaire, cIVIL
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/01354
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00462
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 6
Décision du 19 juin 2026 · N° 22/00717
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
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Décision du 28 mai 2026 · N° 25/03014
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Décision du 28 mai 2026 · N° 24/01044
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Décision du 22 mai 2026 · N° 25/00251
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Décision du 11 mai 2026 · N° 24/04530
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Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00022
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2024F00211
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2023F00235
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025F00158
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 24 juillet 2025 · N° 2023F00199
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025F00129
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2024F00231
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 26 juin 2025 · N° 2024F00248
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 26 juin 2025 · N° 2024F00106
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 26 juin 2025 · N° 2024F00280
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
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Tribunal judiciaire, référés Civil
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Tribunal de commerce, pCL - Chambre du Conseil
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025F00004
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025F00068
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025F00016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 05 juin 2025 · N° 2024F00253
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 05 juin 2025 · N° 2024F00183
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/09484
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 24 avril 2025 · N° 2025F00056
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 24 avril 2025 · N° 2025F00036
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 24 avril 2025 · N° 2025F00025
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 24 avril 2025 · N° 2025F00040
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 24 avril 2025 · N° 2025F00014
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 24 avril 2025 · N° 2023F00181
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 20 mars 2025 · N° 2025F00010
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 20 mars 2025 · N° 2024F00306
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 20 mars 2025 · N° 2024F00141
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 20 mars 2025 · N° 2023F00083
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 20 mars 2025 · N° 2024F00119
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 27 février 2025 · N° 2025F00013
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 27 février 2025 · N° 2024F00327
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 27 février 2025 · N° 2024F00313
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 27 février 2025 · N° 2024F00229
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 27 février 2025 · N° 2024F00015
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 27 février 2025 · N° 2023F00175
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 27 février 2025 · N° 2024F00326
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 06 février 2025 · N° 2024F00305
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 06 février 2025 · N° 2024F00293
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 06 février 2025 · N° 2024F00236
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 06 février 2025 · N° 2024F00232
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 06 février 2025 · N° 2024F00167
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 06 février 2025 · N° 2024F00291
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 30 janvier 2025 · N° 23/02101
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 23 janvier 2025 · N° 2024F00006
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 09 janvier 2025 · N° 2024F00245
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 09 janvier 2025 · N° 2023F00288
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 09 janvier 2025 · N° 2023F00287
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 09 janvier 2025 · N° 2023F00265
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 09 janvier 2025 · N° 2023F00197
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 07 novembre 2024 · N° 24/00314
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 13 septembre 2019 · N° 17/05905
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 29 octobre 2010 · N° 09/18825
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mars 1997 · N° 95-14.405
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUESADA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUESADA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
QUESADA Francis nom d'usage : QUESADA n'est plus gérant. QUESADA Franck André Claude nom d'usage : QUESADA devient gérant. QUESADA Sébastien Georges nom d'usage : QUESADA devient gérant
- création
Date d'effet : 15 septembre 1982
Questions fréquentes sur SCI QUESADA
Quel est le numéro SIREN de SCI QUESADA ?
Le numéro SIREN de SCI QUESADA est 325 355 824. Le SIRET de son siège social est 325 355 824 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37325355824.
Qui dirige SCI QUESADA ?
SCI QUESADA est dirigée par SEBASTIEN QUESADA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUESADA ?
Le siège social de SCI QUESADA est situé 21 rue des Fileuses, 69740 Genas.
SCI QUESADA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUESADA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUESADA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUESADA.
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