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SCI QUINZE PONTS

Active
Siren383 979 440SCI69110 SAINTE-FOY-LES-LYONCréée le 30 décembre 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 979 440, SCI QUINZE PONTS est une SCI créée le 30 décembre 1991. Son siège social est situé 3 Che des Verzieres, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL RAYMOND, gérant.

Fiche d'identité de SCI QUINZE PONTS

Dénomination
SCI QUINZE PONTS
SIREN
383 979 440
SIRET (siège)
383 979 440 00021
N° TVA intracommunautaire
FR88383979440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 979 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 décembre 1991
Siège social
3 CHE DES VERZIERES, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI QUINZE PONTS

Acquisition construction gestion location de tous terrains ou immeubles

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Finances de SCI QUINZE PONTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI QUINZE PONTS

PR

PIERRE RAYMOND

Autre

Depuis la création (30 décembre 1991) · 34 ans

MR

MICHEL RAYMOND

Gérant

Depuis la création (30 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI QUINZE PONTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif

    383 979 440 00021 · ouvert le 30 décembre 1991 · NAF 6820B

  • 69360 TERNAYFermé

    383 979 440 00013 · ouvert le 27 décembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI QUINZE PONTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2013

  • Acte

Conformité de SCI QUINZE PONTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUINZE PONTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI QUINZE PONTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUINZE PONTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI QUINZE PONTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI QUINZE PONTS

Quel est le numéro SIREN de SCI QUINZE PONTS ?

Le numéro SIREN de SCI QUINZE PONTS est 383 979 440. Le SIRET de son siège social est 383 979 440 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88383979440.

Qui dirige SCI QUINZE PONTS ?

SCI QUINZE PONTS est dirigée par MICHEL RAYMOND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI QUINZE PONTS ?

Le siège social de SCI QUINZE PONTS est situé 3 Che des Verzieres, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.

SCI QUINZE PONTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUINZE PONTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUINZE PONTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUINZE PONTS.