SCI QUINZE PONTS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 979 440, SCI QUINZE PONTS est une SCI créée le 30 décembre 1991. Son siège social est situé 3 Che des Verzieres, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL RAYMOND, gérant.
Fiche d'identité de SCI QUINZE PONTS
INSEE- Dénomination
- SCI QUINZE PONTS
- SIREN
- 383 979 440
- SIRET (siège)
- 383 979 440 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR88383979440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 979 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 décembre 1991
- Siège social
- 3 CHE DES VERZIERES, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUINZE PONTS
Acquisition construction gestion location de tous terrains ou immeubles
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Finances de SCI QUINZE PONTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUINZE PONTS
INSEEÉtablissements de SCI QUINZE PONTS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif
383 979 440 00021 · ouvert le 30 décembre 1991 · NAF 6820B
- 69360 TERNAYFermé
383 979 440 00013 · ouvert le 27 décembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUINZE PONTS
INPIConformité de SCI QUINZE PONTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUINZE PONTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI QUINZE PONTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUINZE PONTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI QUINZE PONTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 30 décembre 1991
Questions fréquentes sur SCI QUINZE PONTS
Quel est le numéro SIREN de SCI QUINZE PONTS ?
Le numéro SIREN de SCI QUINZE PONTS est 383 979 440. Le SIRET de son siège social est 383 979 440 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88383979440.
Qui dirige SCI QUINZE PONTS ?
SCI QUINZE PONTS est dirigée par MICHEL RAYMOND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUINZE PONTS ?
Le siège social de SCI QUINZE PONTS est situé 3 Che des Verzieres, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.
SCI QUINZE PONTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUINZE PONTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUINZE PONTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUINZE PONTS.
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