CheckersProcédures

SCI RAPHAEL

Active
Siren417 616 810SCI25290 ORNANSCréée le 16 février 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 417 616 810, SCI RAPHAEL est une SCI créée le 16 février 1998. Son siège social est situé 15 B rue du Seult, 25290 Ornans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par RACHEL GERVAIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI RAPHAEL

Dénomination
SCI RAPHAEL
SIREN
417 616 810
SIRET (siège)
417 616 810 00020
N° TVA intracommunautaire
FR91417616810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 616 810
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 février 1998
Siège social
15 B RUE DU SEULT, 25290, ORNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI RAPHAEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RAPHAEL

RA

RAPHAEL ARROYOS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 janvier 2022

RG

RACHEL GERVAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

FA

FREDERIC ARROYOS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 janvier 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    417 616 810 00020 · ouvert le 08 décembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RAPHAEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 10 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RAPHAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé : ARROYOS Rachel ; Associé indéfiniment responsable : ARROYOS Raphaël ; Associé indéfiniment responsable : ARROYOS Frédéric

  1. création

    Date d'effet : 16 février 1998

Questions fréquentes sur SCI RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de SCI RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de SCI RAPHAEL est 417 616 810. Le SIRET de son siège social est 417 616 810 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91417616810.

Qui dirige SCI RAPHAEL ?

SCI RAPHAEL est dirigée par RACHEL GERVAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RAPHAEL ?

Le siège social de SCI RAPHAEL est situé 15 B rue du Seult, 25290 Ornans.

SCI RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RAPHAEL.

Entreprises similaires

Même activité à Ornans

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Ornans

Entreprises du même secteur à Ornans

Entreprises à Ornans

Toutes les entreprises à Ornans