SCI ROJAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 38,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ROJAN est une SCI immatriculée le 26 avril 2001 sous le numéro SIREN 437 555 097. Elle est domiciliée 295 RTE DE LA GARE BAGE LA VILLE Bage la Ville, 01380 Bage-Dommartin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL JANODET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ROJAN
INSEE- Dénomination
- SCI ROJAN
- SIREN
- 437 555 097
- SIRET (siège)
- 437 555 097 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR96437555097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 555 097
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 38 120 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 avril 2001
- Siège social
- 295 RTE DE LA GARE BAGE LA VILLE Bage la Ville, 01380, BAGE-DOMMARTIN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROJAN
La gestion l administration l exploitation par voie de location ou Autremen D un immeuble situé à Replonges 01, 201 rue de la croix
Finances de SCI ROJAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROJAN
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 novembre 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ROJAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01380 BAGE-DOMMARTINSiègeActif
437 555 097 00033 · ouvert le 09 avril 2001 · NAF 6820B
- 01750 REPLONGESFermé
437 555 097 00017 · ouvert le 09 avril 2001 · NAF 6820B
- 01750 REPLONGESFermé
437 555 097 00025 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ROJAN
INPIComptes annuels de SCI ROJAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROJAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROJAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROJAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ROJAN. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 octobre 1991 · N° 88-40.252
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROJAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROJAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROBIN Denis ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : JANODET Michel Ernest
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant associé : ROBIN Denis. Gérant associé : JANODET Michel Ernest.
- création
Date d'effet : 26 avril 2001
Questions fréquentes sur SCI ROJAN
Quel est le numéro SIREN de SCI ROJAN ?
Le numéro SIREN de SCI ROJAN est 437 555 097. Le SIRET de son siège social est 437 555 097 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96437555097.
Qui dirige SCI ROJAN ?
SCI ROJAN est dirigée par MICHEL JANODET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROJAN ?
Le siège social de SCI ROJAN est situé 295 RTE DE LA GARE BAGE LA VILLE Bage la Ville, 01380 Bage-Dommartin.
SCI ROJAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROJAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROJAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROJAN.
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