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SCI ROSA

Active
Siren440 069 862SCI69740 GENASCréée le 29 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 069 862, SCI ROSA est une SCI créée le 29 novembre 2001. Son siège social est situé 6 rue Pierre Guerin, 69740 Genas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par VERONIQUE BRUN en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI ROSA

Dénomination
SCI ROSA
SIREN
440 069 862
SIRET (siège)
440 069 862 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22440069862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 069 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 novembre 2001
Siège social
6 RUE PIERRE GUERIN, 69740, GENAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ROSA

L'acquistion, la propriété, l'administration, la gestion, l'exploitation par bail, la location de tous immeubles.

Finances de SCI ROSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROSA

VB

VERONIQUE BRUN

Autre

Depuis la création (29 novembre 2001) · 24 ans

SR

STEPHANE ROSA

Autre

Depuis la création (29 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI ROSA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69740 GENASSiègeActif

    440 069 862 00017 · ouvert le 03 décembre 2001 · NAF 6820B

  • 69800 SAINT-PRIESTFermé

    440 069 862 00025 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROSA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROSA. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROSA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI ROSA

Quel est le numéro SIREN de SCI ROSA ?

Le numéro SIREN de SCI ROSA est 440 069 862. Le SIRET de son siège social est 440 069 862 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22440069862.

Qui dirige SCI ROSA ?

SCI ROSA est dirigée par VERONIQUE BRUN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROSA ?

Le siège social de SCI ROSA est situé 6 rue Pierre Guerin, 69740 Genas.

SCI ROSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSA.

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