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SCI ROSAL

Active
Siren388 757 536SCI84100 ORANGECréée le 31 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ROSAL est une SCI immatriculée le 31 mars 1993 sous le numéro SIREN 388 757 536. Son siège social est situé Imp du Massif Central, 84100 Orange. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par - GARZO SYLVIE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ROSAL

Dénomination
SCI ROSAL
SIREN
388 757 536
SIRET (siège)
388 757 536 00015
N° TVA intracommunautaire
FR07388757536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 757 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 mars 1993
Siège social
IMP DU MASSIF CENTRAL, 84100, ORANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROSAL

Acquisition, administration et gestion de tous immeubles en France, prise à bail avec ou sans promesse de vente.

Finances de SCI ROSAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROSAL

-G

- GARZO SYLVIE

Gérant

Depuis la création (31 mars 1993) · 33 ans

AT

Alain TATIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 mars 1993) · 33 ans

Établissements de SCI ROSAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84100 ORANGESiègeActif

    388 757 536 00015 · ouvert le 07 mai 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ROSAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROSAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROSAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ROSAL. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROSAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 1993

Questions fréquentes sur SCI ROSAL

Quel est le numéro SIREN de SCI ROSAL ?

Le numéro SIREN de SCI ROSAL est 388 757 536. Le SIRET de son siège social est 388 757 536 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07388757536.

Qui dirige SCI ROSAL ?

SCI ROSAL est dirigée par - GARZO SYLVIE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROSAL ?

Le siège social de SCI ROSAL est situé Imp du Massif Central, 84100 Orange.

SCI ROSAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROSAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSAL.

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