SCI ROSE CLAIRE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 45,7 k€
SCI ROSE CLAIRE est une SCI immatriculée le 20 janvier 1997 sous le numéro SIREN 410 619 787. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 bd de l Europe, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. SCI ROSE CLAIRE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ROSE BRAUNSTEIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ROSE CLAIRE
INSEE- Dénomination
- SCI ROSE CLAIRE
- SIREN
- 410 619 787
- SIRET (siège)
- 410 619 787 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR16410619787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 619 787
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 janvier 1997
- Siège social
- 18 BD DE L EUROPE, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROSE CLAIRE
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers...
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Finances de SCI ROSE CLAIRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROSE CLAIRE
INSEEÉtablissements de SCI ROSE CLAIRE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeFermé
410 619 787 00014 · ouvert le 03 janvier 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ROSE CLAIRE
INPIConformité de SCI ROSE CLAIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSE CLAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROSE CLAIRE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2024F01111
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 juin 1989 · N° 88-40.785
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROSE CLAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ROSE CLAIRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 janvier 1997
Questions fréquentes sur SCI ROSE CLAIRE
Quel est le numéro SIREN de SCI ROSE CLAIRE ?
Le numéro SIREN de SCI ROSE CLAIRE est 410 619 787. Le SIRET de son siège social est 410 619 787 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16410619787.
Qui dirige SCI ROSE CLAIRE ?
SCI ROSE CLAIRE est dirigée par ROSE BRAUNSTEIN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI ROSE CLAIRE ?
Le siège social de SCI ROSE CLAIRE est situé 18 bd de l Europe, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.
SCI ROSE CLAIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROSE CLAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROSE CLAIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSE CLAIRE.
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