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SCI ROSEMONT

Active
Siren378 375 653SCI74100 ANNEMASSECréée le 25 juin 1990

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
58,2 k€

SCI ROSEMONT est une SCI immatriculée le 25 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 375 653. Elle est domiciliée rue du Chablais, 74100 Annemasse. SCI ROSEMONT relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FRANCOISE FOURCADE, gérant.

Fiche d'identité de SCI ROSEMONT

Dénomination
SCI ROSEMONT
SIREN
378 375 653
SIRET (siège)
378 375 653 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88378375653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 375 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
58 174,54 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 juin 1990
Siège social
RUE DU CHABLAIS, 74100, ANNEMASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROSEMONT

L'acquisition de tous immeubles ou biens et droits immobiliers, construction, agrandissement, rénovation, restauration, location

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI ROSEMONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ROSEMONT

FF

FRANCOISE FOURCADE

Gérant

Depuis la création (25 juin 1990) · 36 ans

GG

GILLES GRATTON

Autre

Depuis la création (25 juin 1990) · 36 ans

LG

LAETITIA GRATTON

Autre

Depuis la création (25 juin 1990) · 36 ans

Établissements de SCI ROSEMONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74100 ANNEMASSESiègeActif

    378 375 653 00011 · ouvert le 28 mai 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ROSEMONT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 2005

  • Acte

Dépôt du 14 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 30 avril 1998

  • Acte

Conformité de SCI ROSEMONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSEMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROSEMONT. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROSEMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ROSEMONT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 1990

Questions fréquentes sur SCI ROSEMONT

Quel est le numéro SIREN de SCI ROSEMONT ?

Le numéro SIREN de SCI ROSEMONT est 378 375 653. Le SIRET de son siège social est 378 375 653 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88378375653.

Qui dirige SCI ROSEMONT ?

SCI ROSEMONT est dirigée par FRANCOISE FOURCADE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROSEMONT ?

Le siège social de SCI ROSEMONT est situé rue du Chablais, 74100 Annemasse.

SCI ROSEMONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROSEMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROSEMONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSEMONT.

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