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SCI ROUSSON 3

Active
Siren444 373 997SCI63580 LE VERNET-CHAMEANECréée le 17 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 373 997, SCI ROUSSON 3 est une SCI créée le 17 novembre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine de Rousson Chez Bailleul Barrier, 63580 Le Vernet-Chameane. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-LOUIS BAILLEUL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROUSSON 3

Dénomination
SCI ROUSSON 3
SIREN
444 373 997
SIRET (siège)
444 373 997 00022
N° TVA intracommunautaire
FR78444373997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 373 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 novembre 2008
Siège social
DOMAINE DE ROUSSON CHEZ BAILLEUL BARRIER, 63580, LE VERNET-CHAMEANE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ROUSSON 3

Acquisition administration gestion par location ou autrement prise à bail de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI ROUSSON 3

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROUSSON 3

JB

JEAN-LOUIS BAILLEUL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2008) · 17 ans

AB

ANDREE BARRIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2008) · 17 ans

Établissements de SCI ROUSSON 3

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63580 LE VERNET-CHAMEANESiègeActif

    444 373 997 00022 · ouvert le 18 octobre 2002 · NAF 6820B

  • 57070 METZFermé

    444 373 997 00014 · ouvert le 18 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROUSSON 3

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROUSSON 3

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROUSSON 3. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROUSSON 3

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROUSSON 3. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROUSSON 3 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROUSSON 3 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROUSSON 3

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculée le 2008-11-17 · Début d'activité : 2002-10-18

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2008

Questions fréquentes sur SCI ROUSSON 3

Quel est le numéro SIREN de SCI ROUSSON 3 ?

Le numéro SIREN de SCI ROUSSON 3 est 444 373 997. Le SIRET de son siège social est 444 373 997 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78444373997.

Qui dirige SCI ROUSSON 3 ?

SCI ROUSSON 3 est dirigée par JEAN-LOUIS BAILLEUL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROUSSON 3 ?

Le siège social de SCI ROUSSON 3 est situé Domaine de Rousson Chez Bailleul Barrier, 63580 Le Vernet-Chameane.

SCI ROUSSON 3 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROUSSON 3 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROUSSON 3 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROUSSON 3.

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